RHA6911219

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	15/04/2010
Nom(s) usuel(s) :	Carrière et installation fixe de traitement de matériaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté GORRH ROUGE DU BEAUJOLAIS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 37, rue Ampère CHASSIEU 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	autre site sur la commune de Saint-Julien "Les Granges d'Espagne" (RHA-I-69 11221)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69023
Commune principale :	BLACE (69023)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 777,215 777,215 825,751 Y (m) 2,116,531 2,116,530 6,548,631
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ? Oui APR69_0404-B05-07(6049) Carte IGN ? Oui APR69_2708-B14-01(6) Plan cadastral 2 ? Oui APR69_2708-B14-01(6) Plan cadastral 1 ? Oui APR69_2607-B01-06

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr RAMPON 01/01/1965 Non
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, localisé d'après plans des dossiers. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/09/1965
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/09/1965 Autre 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_997W2-19 grès 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 24/08/1973 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_2708-B14-01(6), APR69_0404-B05-07(6049) 3 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 04/07/2003 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_2708-B14-01(6) 4 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 04/07/2003 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_2708-B14-01(6) 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 04/07/2003 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_2708-B14-01(6) 6 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 29/07/2003 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_2607-B01-06
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté GORRH ROUGE DU BEAUJOLAIS 01/09/1965
Commentaire(s) :	Etat d'occupation actuel du site non identifié lors de l’enquête auprès de la Mairie.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_997W2-19, APR69_2607-B01-06, APR69_2708-B14-01(6), APR69_0404-B05-07(6049)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.