RHA6911993

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	05/12/2011
Nom(s) usuel(s) :	DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Etabilssements GAYMARD et Cie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 9 Bd de la République à Nevers 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Le dossier traite d'une extension de l'usine et d'un DLI.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Ligne de chemin de fer, départementale 55B (vers 1960)
Code INSEE :	69282
Commune principale :	MEYZIEU (69282)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 808,278 808,278 856,551 Y (m) 2,089,154 2,089,153 6,521,015
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/500 1962 Oui AD38_4304W149-01 Plan de masse 2 1/500 1958 Oui AD38_4304W149-01 Plan de situation 1 ? 1962 Oui AD38_4304W149-01 Plan de situation 2 ? 1958 Oui AD38_4304W149-01

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MEYZIEU 01/10/2007 69282CA28 28 MEYZIEU 12/04/1962 A1 71 - 81
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	D'après plans du dossier

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	28/02/1959
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD38_4304W149-01 Transformateur 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/02/1959 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W149-01 Dépôt de 20000L de fuel
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Etabilssements GAYMARD et Cie 28/02/1959

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_4304W149-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.