RHA6912219

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	29/04/2013
Nom(s) usuel(s) :	Atelier mécanique auto
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Lycée CONDORCET
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 25 rue Edmond Rostand
Localisation :	29 Rue Edmond Rostand (en 1997)
Code INSEE :	69290
Commune principale :	SAINT-PRIEST (69290)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 803,004 803,004 851,207 Y (m) 2,080,418 2,080,417 6,512,332
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/25000 Oui APR69_0101-B84-12 (18063) Plan d'ensemble 1 1/200 1997 Oui APR69_0101-B84-12 (18063)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-PRIEST 01/10/2007 69290CV137 137
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	COMGL_chp: d'après plan du dossier, localisation de l'atelier mécanique au sein du lycée.

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	28/03/1997
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale C25.6 28/03/1997 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration APR69_0101-B84-12 (18063) Traitement de métaux 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 28/03/1997 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration APR69_0101-B84-12 (18063) Atelier de réparation auto
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Lycée CONDORCET 28/03/1997
Commentaire(s) :	L'activité est antérieure au RD du 28/09/1997

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APR69_0101-B84-12 (18063)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.