RHA6912416

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	04/04/2013
Nom(s) usuel(s) :	Distillerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Distillerie ROMANY SARL, anc. DENOYER
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue de la Commanderie à Pontcharra-sur-Turdine 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 326 rue Grillons (des)
Localisation :	Lieu-dit "Les Rousses"
Code INSEE :	69092
Commune principale :	GLEIZE (69092)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 783,250 783,250 831,755 Y (m) 2,113,543 2,113,542 6,545,595
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/25000 Oui AD69_2644W21-02 Plan de situation 1 1/2000 Oui AD69_2644W21-02 Plan de situation 2 ? Oui AD69_2644W21-02 Plan parcellaire 1/2500 Oui AD69_2644W21-02
Commentaire(s) :	jusqu'au 330 rue des Grillons

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, d'après plan et adresse, centre du site qui est de grande taille

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production de boissons alcooliques distillées et liqueurs C11.01 01/01/1905 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_2644W21-02 Production par distillation des alcools et d'eau de vie 2 Décharge de déchets verts E38.43Z 22/07/1987 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_2644W21-02 Dépôt d'engrais à base de matières végétales (5000t/an) 3 Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) E38.47Z 22/07/1987 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_2644W21-02 Elimination de déchets industriels (5000t/an) 4 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 22/07/1987 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_2644W21-02 Dépôt aérien avec distribution de liquides inflammables
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DENOYER 01/01/1111 Distillerie ROMANY 01/01/1905
Commentaire(s) :	Le dossier est relatif à l'AP 4570 du 22/07/1987 et à l'AP 4564 du 15/09/1987. Cependant dans uen enquête publique, il est indiqué que le site existait déjà avant 1905.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_2644W21-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.