RHA6913357

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	01/01/2014
Nom(s) usuel(s) :	Exploitation de carrière de granit
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Carrière Combe Chavanne; anc. Sté SOCOTREV
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ZI des Platrières, rue F. Monin, 69440 Mornant 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69119
Commune principale :	LONGES (69119)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 785,981 785,981 834,006 Y (m) 2,057,584 2,057,583 6,489,665
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier extrait cadastral ? Oui APR69_0404-B33-04 (6046) plan de situation ? Oui APR69_0404-B33-04 (6046)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Longes 01/01/1999 AN 114-115
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL; d'après le plan et le parcellaire inchangé depuis la date du dossier. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	16/11/1977
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 16/11/1977 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_0404-B33-04 (6046); APR69_0404-B03-04 AP n°858-77 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 07/09/1994 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_0404-B33-04 (6046); APR69_0404-B03-04 3 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 10/06/1999 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_0404-B33-04 (6046); APR69_0404-B03-04 AC n°6046 relatif au changement d'exploitant. Indiquant l'existence de l'AP n°858-77 du 16-11-1977 autorisant l'exploitation de la carrière et l'AP du 07/09/1994 autorisant la poursuite des activités pour une durée de 15 ans.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté SOCOTREV 16/11/1977 Sté Carrière Combe Chavanne 10/06/1999
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Site toujours en activité.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APR69_0404-B33-04 (6046); APR69_0404-B03-04

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.