RHA6913559

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	02/05/2013
Nom(s) usuel(s) :	Carrière avec dépôt et distribution de liquide inflammables
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MORILLON CORVOL Rhône-Méditerranée, anc. Sté MORILLON CORVOL et Sté Sablières; anc. Sté DAFFLON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 2, rue du Verseau, Murgin, anc. 59, quai Clande Bernard, Vienne; anc. BP9 Toussieu à Moins 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Présence des deux orthographes CORVOL et CORVAL dans les dossiers. Sur cette carrière cohabitent deux centrales d'enrobage RHA-I-69 03714 et RHA-I-69 13558.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69289
Commune principale :	SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (69289)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 809,490 809,490 857,664 Y (m) 2,077,664 2,077,663 6,509,525
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 2 1/1000 Oui APR69_9602-B35 Plan cadastral 1 1/4000 Oui APR69_9602-B35 Plan de situation 1 1/25000 Oui APR69_9602-B35 Plan d'ensemble 1 1/500 Oui APR69_9602-B35

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saint-Pierre-de-Chandieu 01/01/1989 AI - Les Quinonières 9 à 30
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, localisé d'après plans des dossiers

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	09/07/1989
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 09/07/1989 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_9602-B35; APR69_2708-B13-04 AP n°982-89; Exploitation d'une carrière avec extraction 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/11/1991 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_9602-B35 Atelier de réparation et d'entretien de 150m2 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/11/1991 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_9602-B35 Dépôt et distribution de liquide inflammable 4 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 23/01/1992 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_9602-B35; APR69_2708-B13-04 Broyage, concassage, criblage et lavage de sable et graviers alluvionnaires ; 400 000 Tonne par an 5 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/06/1996 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_1703-B25-04 Extraction de sables et graviers 6 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/2001 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_0404-B85-02(6282)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté DAFFLON 09/07/1989 08/01/1992 Sté MORILLON CORVOL et Sté Sablières 08/01/1992 25/05/1999 MORILLON CORVOL Rhône-Méditerranée 25/05/1999

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APR69_9602-B35 ; APR69_1703-B25-04, APR69_0404-B85-02(6282); APR69_2708-B12-07; APR69_2708-B13-04

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.