RHA7300036

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	02/02/2015
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de phosphore et dérivés
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté de Produits Chimiques COIGNET
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 114 boulevard Magenta à Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016 Oui 12/07/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Usine de La Corbière
Code INSEE :	73272
Commune principale :	SAINT-PIERRE-DE-BELLEVILLE (73272)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 908,774 908,774 956,695 Y (m) 2,059,293 2,059,292 6,490,320
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 1/1000 1927 Oui AD73_M806-05

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-PIERRE-DE-BELLEVILLE 01/07/2016 A 2184,1942
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP, confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/07/1914
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1927
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. C20.59Z 30/07/1927 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD73_M806-05 Fabrication de phosphore et de ses dérivés, Produits: phosphore, acide phosphorique, phosphate d'ammoniaque, chlorures de phosphore, oxyde de carbone, hydrogène, acide formique et oxalique et alcool méthylique.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté de Produits Chimiques COIGNET 30/07/1914 01/01/1927
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée depuis 1927.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Commentaire :	Les parcelles sont désormais des espaces boisés.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_M806-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.