RHA7300423

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	25/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ANTAR Pétroles de l'Atlantique - Entrepôt Pétrolier de Chambéry (M. Benoit ROYEZ)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 4 rue Léon Jost à Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 73.0027 BASOL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	RN 6, proche chemin de fer
Code INSEE :	73084
Commune principale :	CHIGNIN (73084)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 886,068 886,068 934,053 Y (m) 2,064,238 2,064,237 6,495,456
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1 1/25000 1973 Oui AD73_X40-02 Plan de situation 1 1/50000 1967 Oui AD73_X14-01 Plan d'ensemble 1 1/200 1967 Oui AD73_30Mbis165-03 Plan de masse 1 1/1000 1967 Oui AD73_X14-01 Plan d'ensemble 3 1/2000 1967 Oui AD73_X40-02 Plan d'ensemble 2 1/200 1967 Oui AD73_30Mbis176-04 Plan de situation 2 1/1000 1967 Oui AD73_X14-01

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	11/12/1967
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 11/12/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD73_30Mbis165-03 Une citerne de 15000L de gasoil. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 11/12/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD73_30Mbis165-03 Une citerne de 10000L et une citerne de 5500L de fuel domestique. 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/08/1968 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD73_X14-01 Dépôt d'hydrocarbures de 1ere catégorie et 2e catégorie pour un total de 32860m3. 4 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 06/11/1968 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD73_30Mbis176-04 5000L d'essence 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 06/11/1968 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD73_30Mbis176-04 25500L de FOD 6 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1973 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD73_X40-02 (date du plan) Dépôt de 14650m3 de FOD et 32860m3 d'autres carburants.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ANTAR Pétroles de l'Atlantique - Entrepôt Pétrolier de Chambéry (M. Benoit ROYEZ) (toujours en 1973) 11/12/1967
Commentaire(s) :	Voir également fiche BASOL.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_30Mbis165-03, AD73_X14-01, AD73_30Mbis176-04, AD73_X40-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.