RHA7300424

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	25/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TOTAL CFR (Cie Française de Raffinage)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 5 rue Michel Ange à Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 73.0026 BASOL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	73084
Commune principale :	CHIGNIN (73084)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 885,881 885,881 933,868 Y (m) 2,064,430 2,064,429 6,495,649
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/1000 1967 Oui AD73_X141-05 Plan d'ensemble 1 1/200 1968 Oui AD73_X141-05

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/08/1968
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/08/1968 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD73_X141-05 Dépôt d'hydrocarbures de 1ere catégorie: 2 réservoirs de 50m3 chacun, un rés. de 2170m3 et un rés. de 3390m3, et un dépôt d'hydrocarbures de 2e catégorie: un rés. de 18000m3, un rés. de 2170m3 et un rés. de 810m3.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TOTAL CFR (Cie Française de Raffinage) 28/08/1968
Commentaire(s) :	Voir également la fiche BASOL.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_X141-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.