RHA7300703

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	18/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière en terre ferme, sable et gravier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. René UKSELLA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue de la coutire à Epierre 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	73019
Commune principale :	ARGENTINE (73019)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 909,456 909,456 957,390 Y (m) 2,060,894 2,060,893 6,491,914
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 ? Oui AD73_1028W1-05

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ARGENTINE 01/01/1976 ? 1592
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA et parcellaire inchangé depuis la date du dossier.

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	12/05/1976
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 12/05/1976 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD73_1028W1-05 Carrière sable et gravier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. René UKSELLA 12/05/1976

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_1028W1-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.