RHA7300767

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	24/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière à ciel ouvert, sable et gravier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) AREA (Directeur Technique : M. LELARDEUX)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 3 rue de la Boëtie à Paris 8ème 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Le Domaine"
Code INSEE :	73118
Commune principale :	FRANCIN (73118)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 888,504 888,504 936,452 Y (m) 2,060,170 2,060,169 6,491,371
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d''ensemble 1 1/2000 1977 Oui AD73_1027W38-03 Plan de situation 1 1/20000 1977 Oui AD73_1027W38-03

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle FRANCIN 01/01/1977 B 387 à 395 et 908 FRANCIN 01/01/1977 B 370, A371 à 379, 378/18, 384/69 à 384/72
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	20/07/1977
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 20/07/1977 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD73_1027W38-03 Carrière à ciel ouvert, sable et gravier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) AREA 20/07/1977

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_1027W38-03

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.