RHA7300850

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	22/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de graviers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté des Autoroutes Rhône-Alpes
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 3 rue de la Boëtie Paris 8e 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	73039
Commune principale :	BELMONT-TRAMONET (73039)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 858,460 858,460 906,517 Y (m) 2,069,524 2,069,523 6,500,974
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/20000 1972 Oui AD73_1027W37-01 Plan d'ensemble 1 1/1000 1972 Oui AD73_1027W37-01
Commentaire(s) :	Le site se trouve au lieu dit "Aux Vorges", entre le Guiers et la D916.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BELMONT-TRAMONET ? 70, 71, 72, 73 et 74
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	30/11/1972
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 30/11/1972 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD73_1027W37-01 Carrière de graviers
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté des Autoroutes Rhône-Alpes 30/11/1972 02/08/1982
Commentaire(s) :	Le dossier AD73_1027W37-01 est relatif à la carrière de graviers pour l'A41. Le dossier AD73_1028W1-09 est relatif à un AP pour l'abandon de la carrière le 02/08/1982.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_1027W37-01, AD73_1028W1-09

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.