RHA7301456

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	30/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Epicerie - Café avec desserte
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. COUVERT Albert
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/06/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	RN 6 (en 1927)
Code INSEE :	73083
Commune principale :	LES CHAVANNES-EN-MAURIENNE (73083)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 908,357 908,357 956,210 Y (m) 2,051,362 2,051,361 6,482,400
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 1/100 1927 Oui AD73_30Mbis56-13

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COUVERT Albert 24/07/1927 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	24/07/1927
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 24/07/1927 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD73_30Mbis56-13 Un réservoir souterrain de 3000L d'essence.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. COUVERT Albert 24/07/1927

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD73_30Mbis56-13

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.