RHA7400991

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	18/04/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière et fabrication de chaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA CHAUX BALTHAZARD et COTTE, anc. SA Industrielle de Produits Chimiques BOZEL - MALETRA (Malétra)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 2 rue du Maréchal Dode à Grenoble, anc. 9 rue de Milan à Paris 9e 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	La carrière se trouve sur la commune de Lathuile (voir RHA-I-74 00992).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Nouvellet", Lieu dit "Chaperon", Hameau de Bredannaz
Code INSEE :	74104
Commune principale :	DOUSSARD (74104)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 900,839 900,839 949,095 Y (m) 2,097,369 2,097,368 6,528,428
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/1000 1927 Oui AD74_5M185-17 Plan de masse 1 1/100 1931 Oui AD74_5M194-21 Plan d'ensemble 1 1/1000 1970 Oui AD74_Sériecontinue-34373-01 Carte 1 1/80000 1932 Oui AD74_5M194-21 Carte 2 1/50000 1961 Oui AD74_Sériecontinue-34378-02 Plan de masse 2 1/200 1970 Oui AD74_1017W75-18 Plan de situation 4 1/1000 1978 Oui AD74_1017W75-18 Plan de situation 2 1/1000 1931 Oui AD74_5M194-21 Plan de situation 3 1/1000 1964 Oui AD74_Sériecontinue-34378-02

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle DOUSSARD 01/12/1970 1/1000 A 262, 240 à 246, 2251, 2402, 229 à 231 et 464. DOUSSARD 01/01/1964 1/1000 A 262, 238, 241, 242, 243, 244, 245, 246, 2251, 2402 DOUSSARD 01/01/1964 1/1000 A 235, 2178 et 464. DOUSSARD 24/11/1927 1/1000 A 496, 495, 499, 501 et 504. DOUSSARD 02/12/1970 1/1000 A3 2402, 246, 245, 241, 262, 235, 238, 464 et 2178.
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	07/12/1927
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 07/12/1927 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_5M185-17, AD74_5M194-21, AD74_1017W152-07 Fabrication de chaux grasse, Produits: chaux et calcaire. 2 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 16/01/1928 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_5M185-17, AD74_Sériecontinue-34373-01 RD qui annule et remplace le précédent, fabrication de chaux grasse, Produits: chaux et calchire. 3 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 08/01/1932 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_5M194-21 Station de déchargement de la pierre à chaux 4 Stockage de produits chimiques, de produits issues de la mine, de produit liquides inflammables et de boues diverses V89 08/01/1932 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_5M194-21 Dépôt explosifs (500kg) 5 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1966 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_1017W152-07 Exploitation d'une carrière, usine à chaux. 6 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/08/1969 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_Sériecontinue-29288-03 40000L de FOD 7 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1970 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_1017W152-07 Exploitation d'une carrière, usine à chaux. 8 Centrale électrique thermique D35.41Z 07/07/1971 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD74_Sériecontinue-34373-01 Aménagement de l'installation de combustion avec consommation thermique de 10000 thermies/heure. 9 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/07/1971 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD74_Sériecontinue-34373-01, AD38_4077W21-02, AD74_Sériecontinue-34378-02, AD74_1017W75-17 Dépôt souterrain d'essence légère destinée au chauffage des fours, 300m3 d'essence. 10 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 21/12/1976 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_1017W75-17 Dépôt de 150m3 de butane 11 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 29/12/1977 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD74_1017W75-17 Dépôt de 150m3 de butane 12 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 24/04/1978 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD74_1017W75-18 Nouveau réservoir de 300m3 de butane (temporaire) 13 Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) C24.47Z 25/10/1985 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_1215W02-18 Demande d'autorisation de mettre en place un détecteur isotope radioactif, source de cobalt 60 de 70mC (environ).
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Industrielle de Produits Chimiques BOZEL - MALETRA (Malétra) 07/12/1927 SA CHAUX BALTHAZARD et COTTE (toujours en 1985) 05/08/1969
Commentaire(s) :	Le dossier AD74_1017W152-07 indique qu'en 1966 des plaintes sont émises contre l'émission de poussières et le bruit provoqué par l'usine. Le dossier AD74_1215W02-18 concerne la demande d'autorisation de mettre en place un détecteur isotope radioactif par la SA CHAUX BALTHAZARD et COTTE, en 1985.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD74_5M185-17, AD74_Sériecontinue-34373-01, AD74_5M194-21, AD74_Sériecontinue-29288-03, AD74_1017W152-07, AD38_4077W21-02, AD74_Sériecontinue-34378-02, AD74_1017W75-17, AD74_1017W75-18, AD74_1215W02-18

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.