RHA7400992

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	01/04/2014
Nom(s) usuel(s) :	Exploitation de carrière de pierre à chaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA BOZEL - MALETRA (Malétra) Sté Industrielle de Produits Chimiques
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 9 rue de Milan à Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	L'usine se trouve sur la commune de Doussard (voir RHA-I-74 00991).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Chaparon"
Code INSEE :	74147
Commune principale :	LATHUILE (74147)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 900,296 900,296 948,553 Y (m) 2,097,400 2,097,399 6,528,464
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/100 1931 Oui AD74_5M194-21 Carte 1 1/80000 1932 Oui AD74_5M194-21 Plan de situation 1 1/1000 1927 Oui AD74_5M185-17 Plan de situation 2 1/1000 1931 Oui AD74_5M194-21

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LATHUILE 24/11/1927 1/1000 A ?
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	07/12/1927
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 07/12/1927 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_5M185-17, AD74_5M194-21 Exploitation d'une carrière 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 16/01/1928 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_5M185-17, AD74_5M194-21 Exploitation d'une carrière 3 Stockage de produits V 08/01/1932 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_5M194-21 500kgs d'explosifs
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA BOZEL - MALETRA (Malétra) Sté Industrielle de Produits Chimiques (toujours en 1932) 07/12/1927

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD74_5M185-17, AD74_5M194-21

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.