RHA7402261

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	10/03/2014
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Entreprise Jean LEFEBVRE SUD-EST (Directeur: M. PERROD Benard)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 63 rue André Bollier LYON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Cette centrale se trouve dans la carrière EUROVIA ALPES (RHA-I-74 02386)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2016 Oui 27/06/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	74197
Commune principale :	NANGY (74197)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 907,484 907,484 956,054 Y (m) 2,134,485 2,134,484 6,565,452
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 3 1/1000 Oui AD74_1847W122-03 Plan de situation 2 1/2000 Oui AD74_1847W122-03 caret IGN 1/25000 Oui AD74_1847W122-03 Plan de situation 1 1/10000 Oui AD74_1847W122-03

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP, position d'une centrale d'enrobage au sein de la carrière EUROVIA ALPES.

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	28/04/1997
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 28/04/1997 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD74_1847W122-03 AP est valable pour une durée de 6 mois 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/04/1997 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD74_1847W122-03
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Entreprise Jean LEFEBVRE 28/04/1997

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD74_1847W122-03

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.