RHA7404500

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	24/02/2014
Nom(s) usuel(s) :	Usine de décolletage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets WALTHERT
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Route de Laxel
Code INSEE :	74037
Commune principale :	BOEGE (74037)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 913,518 913,518 962,152 Y (m) 2,142,597 2,142,596 6,573,505
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'implantation 1/200 1966 Oui AD74_Sériecontinue-27656-01 Plan de masse 1 1/50 1966 Oui AD74_Sériecontinue-27656-01 Plan de situation 1 1/1000 1966 Oui AD74_Sériecontinue-27656-01

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BOEGE 27/10/1966 C 775 et 1655
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	01/01/1967
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décolletage C25.62A 01/01/1967 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_Sériecontinue-27656-01 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 20/09/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD74_Sériecontinue-27656-01 Dépôt de 500L de pétrole et 15000L de fuel
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets WALTHERT 01/01/1967

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD74_Sériecontinue-27656-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.