RHA7404649

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	17/02/2014
Nom(s) usuel(s) :	Service des Parcs et Jardins
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ville d'Annemasse
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Place de l'Hôtel de Ville à Annemasse 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	74012
Commune principale :	ANNEMASSE (74012)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 900,164 900,164 948,781 Y (m) 2,139,201 2,139,200 6,570,227
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/1000 1974 Oui AD74_1017W05-07 Plan de situation 1 1/100 1976 Oui AD74_1017W05-07

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	01/01/1974
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 01/01/1974 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_1017W05-07 Garage et atelier de réparation 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1974 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD74_1017W05-07 Stockage de 10000L de fuel-oil domestique
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ville d'Annemasse 01/01/1974
Commentaire(s) :	On ne connait pas la date de début de première activité.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD74_1017W05-07

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.