Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC6205435

Imprimer le descriptif

Fiche Synthétique

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Commune principale : BRUAY-LA-BUISSIERE (62178)
Nom(s) usuel(s) : Terril n°12
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
HBNPC
Etat de connaissance : Traité
Etat d'occupation du site : Activité terminée
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
00120X4153 et 00191X9018 EPF/BDFI
62.0014 BASOL
36 DRIRE
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Activités : Terrils et/ ou crassier de mines
Commentaire : Ce site figure dans le RSSP 1996 dans l'annexe I : Sites traités avec surveillance et/ou restriction d'usage
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.