Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service
RHA3801937
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Fiche Synthétique
Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.
1 - Identification du site
| Commune principale : | COURTENAY (38135) | ||||
| Nom(s) usuel(s) : | Décharge et combustion de déchets d'aluminium (fonderie) | ||||
| Raison(s) sociale(s) de l'entreprise : |
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| Etat de connaissance : | Inventorié | ||||
| Etat d'occupation du site : | Activité terminée | ||||
| Date de première activité : (*) | 13/02/2001 | ||||
| Activités : |
Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération et régénération Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) Fonderie |
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| Commentaire : | Il s'agit d'un dossier autour de plaintes. |
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données
BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
- - 01/01/1111,
- - 01/01/1112,
- - 01/01/1113,
- - ou sans date indiquée,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.
